Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ÇA ROULE
Monsieur LOPEZ Jean-Charles

Numéro de dépôt :
1402778
Date de dépôt :
27/09/1985
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
27/09/1995

Présentation de la marque ÇA ROULE

Déposée le 27 septembre 1985 par monsieur LOPEZ Jean-Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « ÇA ROULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LOPEZ Jean-Charles domicilié(e) Z.I. du Capiscol, avenue de la Devèze, B.P. 3020, 34311 BEZIERS CEDEX. - France.

La marque ÇA ROULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÇA ROULE est expirée depuis le 27 septembre 1995.

LOPEZ Jean-Charles a également déposé les autres marques suivantes : LE CAPITOLE , NOVAPATE , AIGOUAL , AUBRAC , DERMAFLEX


Monsieur LOPEZ Jean-Charles - Z.I. du Capiscol, avenue de la Devèze, B.P. 3020, 34311 BEZIERS CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Couleurs, vernis, laques préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, tinctoriales, mordants, résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.